les provisions ( TVP )

* Titres et valeurs de placement : ( TvP )

Création, Augmentation de la provision

Débit : 6394 D.P.P.D des TVP
Crédit : 3950 P.P.D des TVP


Dimintion, Annulation de la provision
Débit : 3950 P.P.D des TVP
Crédit : 7394 R.P.P.D des TVP

Cession des TP : 2 étapes :

1er étape : 2 cas :

si le prix de cession supérieur au prix d'achat :

Débit : 5141 banque ( prix de vente - commissions TTC )
Débit : 6147 services bancaires ( commissions )
Débit : 34552 Etat, TVA récup sur charges ( commissions * 10% )
Crédit : 7385 produits nettes sur cessions des TVP ( valeur de la plus-value )
Crédit : 3500 TVP ( prix d'achat )


si le prix de cession inférieur au prix d'achat :

Débit : 5141 banque ( prix de vente - commissions TTC )
Débit : 6147 services bancaires ( commissions )
Débit : 34552 Etat, TVA récup sur charges ( commissions * 10% )
Débit : 6385 charges nettes sur cessions des TVP ( valeur de la moins-value )
Crédit : 3500 TVP ( prix de vente )

2éme étape :Annulation de la provision si il a eu lieu

exemple :

l'entreprise "ZOLLI" a acheté 500 Titre de participation, cout unitaire 20 DH au 15-01-2006
- au 31-12-2006 le prix unitaire est de 15 DH
- au 31-12-2007 le prix d'un Titre est de 18 DH
- au 18-09-2008 l'entreprise a cédé 300 titre, prix unitaire de 25 DH commission 200 DH HT

TAF :

1- passer les écriture de 2006, 2007
2- passer au journal de l'entreprise l'écriture de cession

Réponse :

1-
au 31-12-06
Débit : 6394 D.P.P.D des TVP 2 500
Crédit : 3950 P.P.D des TVP 2 500
libellé : Création de la provision ( 20 * 500 ) - ( 15 * 500 )

au 31-12-07
Débit : 3950 P.P.D des TVP 1 500
Crédit : 7394 R.P.P.D des TVP 1 500
libellés : diminition de la provision ( 15 * 500 ) - ( 18 * 500 )

2- écriture de cession au 18-09-2008
Débit : 5141 banque 7 280
Débit : 6147 services bancaires 200
Débit : 34552 Etat, TVA récup sur charges 20
Crédit : 7385 produits nettes sur cessions des TVP 1 500
Crédit : 3500 TVP 6 000
libellés : cession de 300 titres