Les provisions ( TP )

Définition : une provision c'est une constatation comptable d’une diminution de valeur d’un élément d’actif ou d’une augmentation du passif exigible, précise quant à sa nature mais incertaine quant à sa réalisation, que des événements survenus ou en cours rendent prévisible à la date d’établissement de la situation.
* Titres de participation : ( TP )
Création, Augmentation de la provision

Débit : 6392 D.P.P.D des immobilisation financieres
Crédit : 2951 P.P.D des Titres de participation

Dimintion, Annulation de la provision

Débit : 2951 P.P.D des Titres de participation
Crédit : 7392 R.P.P.D des immobilisation financieres

Cession des TP : 3 étapes :
1er étape :

Débit : 5141 banque ( prix de vente - commissions TTC
Débit : 6147 services bancaires ( commissions )
Débit : 34552 Etat, TVA récup sur charges ( commissions * 10% )
Crédit : 7514 P.C des immobilisations financieres ( prix de vente )

2éme étape :

Débit : 6514 VNA des immobilisations financieres cédées
Crédit : 2510 Titres de participation

3éme étape :Annulation de la provision si il a eu lieu

Exemple :l'entreprise "BITA" a acheté 100 Titre de participation, cout unitaire 30 DH au 03-04-2007

- au 31-12-2007 il sont coté a 35 DH
- au 31-12-2008 le prix unitaire est de 28 DH
- au 31-12-2009 le prix d'un Titre est de 25 DH
- au 15-07-2010 l'entreprise a cédé 40 titre au prix total de 1 040 DH commission 200 DH HT
- au 31-12-2010 le prix unitaire évalué a 29 DH

T.A.F :
1) passer les écriture de 2007, 2008 et 2009
2) passer au journal de l'entreprise l'écriture de cession
3) passer les écriture du 2010

Réponse :
1) - au 2007 en vas rien faire par ce que le prix coté en bourse et supérieur au prix d'achat
au 31-12-2008 :
Débit : 6392 D.P.P.D des immobilisation financieres 200 DH
Crédit : 2951 P.P.D des Titres de participation 200 DH
libellé : Création de la provision ( 30 * 100 ) - ( 28 * 100 )
au 31-12-2009 :
Débit : 6392 D.P.P.D des immobilisation financieres 300 DH
Crédit : 2951 P.P.D des Titres de participation 300 DH
libellé : Augmentation de la provision ( 30 * 100 ) - ( 25 * 100 ) - 200


2) écriture de cession au 15-07-2010
Débit : 5141 banque 820 DH
Débit : 6147 services bancaires 200
Débit : 34552 Etat, TVA récup sur charges 20
Crédit : 7514 P.C des immobilisations financieres 1 040

3) 31-12-2010
Débit : 6514 VNA des immobilisations financieres cédées 1 200 DH
Crédit : 2510 Titres de participation 1 200 DH
libellés : régularisation de la cession
31-12-2010
Débit : 2951 P.P.D des Titres de participation 200 DH
Crédit : 7392 R.P.P.D des immobilisation financieres 200 DH
libellés : Annulation de la provision des titre cédés
31-12-2010
Débit : 2951 P.P.D des Titres de participation 240 DH
Crédit : 7392 R.P.P.D des immobilisation financieres 240 DH
libellés : diminition de la provision des titre non cédés